Mentions Légales
En vigueur au : 01 Octobre 2025
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1. Édition du site
Le site adzaply.fr est édité par l’entreprise individuelle MIATTI FRANTZ (nom commercial : Adzaply), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Paris.
Siège social : 60 Rue François 1er, 75008 Paris
Forme juridique : Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)
SIREN : 835 148 560
SIRET : 835 148 560 00021
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR03835148560
Code APE/NAF : 73.11Z (Activités des agences de publicité)
Assurance RC Pro : Souscrite auprès de [Nom de votre Assureur] (Police n° [Numéro de contrat]).
Directeur de la publication : M. Frantz Miatti
Email du Directeur de la publication : legal[@]adzaply.fr
Délégué à la Protection des Données (DPO) : M. Frantz Miatti
Email du Délégué à la Protection des Données (DPO) : dpo[@]adzaply.fr
2. Hébergement
Le site adzaply.fr est hébergé par la société LWS (Ligne Web Services).
Raison sociale : Ligne Web Services (LWS)
Forme juridique : Société de droit français au capital de 500 000 €
Siège social : 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France
RCS : Paris 450 453 881
Téléphone de l’hébergeur : 01 77 62 30 03
Site web : www.lws.fr
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
MIATTI FRANTZ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Conformément aux dispositions des articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, MIATTI FRANTZ se prévaut de sa qualité de producteur de base de données. Toute extraction ou réutilisation, qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur le site est interdite.
4. Limitations de responsabilité
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